AGENDA
Carrefour des collectivités locales
jeudi 05 octobre 2023
et vendredi 6 octobre 2023 à Micropolis – BESANCON
Commission Paritaire de l’Energie
mercredi 18 octobre 2023
à 17h salle de Réunion du SIED 70 - 1 rue Max Devaux à VESOUL, et en visioconférence
Comité syndical
jeudi 23 novembre 2023
à 18h30 à l’amphithéâtre de l’Espace 70 - 5a route de Saint Loup à VESOUL
RECHARGE
AIDES
Comité du 16 mars 2013
18/03/2013 - Comité du 16 mars 2013
Le Comité s'est déroulé en présence de 307 délégués dont 17 possédaient un pouvoir.
La présentation de cette réunion est disponible sur "l'espace adhérent" du site qui est désormais libre d'accès, et non réservé uniquement aux élus et membres du Comité.
Le quorum étant de 292 délégués, c'est avec 15 délégués seulement en plus de ce quorum que le Comité a pu valablement délibérer.