Commissions Locales de l'Énergie

Les conseils municipaux de chaque commune membre et les organes délibérants de chaque EPCI membre élisent des représentants titulaires et des représentants suppléants. En cas d’empêchement d’un ou plusieurs représentants titulaires, les représentants suppléants présents (dans la limite du nombre de titulaires absents) de l’adhérent concerné siègent avec voix délibératives. 

Les représentants ainsi élus composent la Commission Locale de l’Énergie. Dans chaque CLE, le collège électoral constitué élit le Président et le Vice président de la CLE, puis les autres délégués titulaires et enfin les délégués suppléants, selon les règles régissant l’élection du Maire et des adjoints, parmi ses membres titulaires précédemment désignés par les communes.

Les réunions de CLE permettent aux représentants de chaque collectivité adhérente de faire part de leurs demandes ou de leurs suggestions. Jouant un rôle de proximité auprès des communes et communautés de communes adhérentes, ces réunions décentralisées sont l’occasion d’informer les collectivités (domaines juridique, technique, financier, ...). Elles sont également l’occasion de présenter et d’ajuster les futures programmations de travaux ainsi que les évolutions des activités du SIED 70.

Clé 1 : Communes de la Communauté d’Agglomération de Vesoul
Clé 2 : Communes des communautés de communes de la Haute Comté et du Triangle vert
Clé 3 : Communes des communautés de communes des Hauts du Val de Saône et de Terres de Saône
Clé 4 : Communes des communautés de communes du Pays de Lure et de Rahin et
Chérimont
Clé 5 : Communes des Mille Etangs et du Pays de Luxeuil
Clé 6 : Communes des communautés de communes du Pays d’Héricourt et du Pays de
Villersexel
Clé 7: Communes du Pays des 7 Rivières
Clé 8 : Communes des communautés de communes du Val Marnaysien, des Combes, et des Monts de Gy
Clé 9 : Communes des communautés de communes du Val de Gray et des Quatre Rivières